Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BELINE
Numéro de dépôt :
1059626
Date de dépôt :
16/06/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye
Présentation de la marque LA BELINE
Déposée le 16 juin 1978 par BROQUAIRE Bernadette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « LA BELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA BELINE est expirée depuis le 16 juin 1988.
BROQUAIRE Bernadette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007